Procès Cybergun VS SARL Française ...

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Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par Pithiviers le Mer 19 Nov 2008 - 20:25

Trouvé sur http://www.airsoftnews.fr/:

Cybergun en guerre contre la contrefaçon Cybergun, qui commercialise des répliques sous licence officielle Colt, AK47 et Smith & Wesson, vient de gagner un procès contre un revendeur français ayant distribué des répliques cheap portant ces marques. C’est gros coup dur pour la personne concernée, avec six mois d’emprisonnement ferme et plus de 170 000€ en amendes et dommages et intérêts. Les nombreux magasins français revendant des contrefaçons cheaps savent désormais à quoi s’en tenir …

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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par Onikage le Mer 19 Nov 2008 - 21:56

C'est tout simplement consternant :bom: . Je ne vais pas m'étendre plus, ils pourraient me faire un procès pour diffamation.

Oni.

PS : contrefaçon d'AK47... on aura tout vu Surprised .
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par CromoX le Jeu 20 Nov 2008 - 1:39

J'avoue, attaquer quelqu'un pour contrefaçon sur l'un des articles dont le nombre de contrefaçon dépasse le nombre d'originaux...

Mais dans le cas de cyberprout, l'attaque devait porter sur le nom de Kalashnikov, pour lequel ils ont une license (et un discours de Monsieur Kalashnikov félicitant les ingénieurs de Cyberprout, là aussi, on aura tout vu).
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par Chief le Jeu 20 Nov 2008 - 9:27

Prison ferme pour revente en boutique de contrefaçon ????
Très étonnant. Il faudrait que le condamné soit multirécidiviste.

Je ne trouve rien qui confirme ce communiqué, ni dans la presse, ni dans les compte-rendu de justice. Ce communiqué est-il authentique?
Ou s'agit-il d'une intox distribuée dans la communauté airsoft pour faire peur face aux grands méchants avocats de cyberprout?
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par Doll' le Jeu 20 Nov 2008 - 10:02

Nul nait censé, ignorez la loi !

(heu je dis ça juste pour le jeu de mots car franchement...c'est sévère. A mon avis, y'a des millions à récupérer ailleurs avant de regarder du côté de l'airsoft)
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par Angus le Jeu 20 Nov 2008 - 10:21

analyse de Chief très pertinente: un jugement de tribunal de grande instance de ce type est obligatoirement enregistré, avec un numéro et une date, et il est public, donc consultable par tout un chacun, qui peut en obtenir copie auprèès du greffe du TGI de Marseille...
qui plus est, la justice prononce des peines de prisons fermes pour des multi-récidivistes, avant c'est du sursis, surtout dans ce type d'affaire.
sans oublier qu'on peut faire appel (cour d'appel) voire se pourvoir en cassation... alors un jugement de tgi n'est "définitif" que si le justiciable ne fait pas appel...
tout ceci a un parfum d'intox. maintenant la société concernée a tout intéret a fournir des informations détaillées si elles sont vraies, l'efficacité du message n'en sera que plus grande.
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par coolhand le Jeu 20 Nov 2008 - 11:18

Je suis comme Chief. Dubitatif.

La peine me parait tres lourde, surtout sur la prison "ferme". J'ai beau rechercher dans les sites de droit et de publication de jugements, je ne trouve rien (ce qui ne veut pas dire qu'il n'existe pas, mais ...).
Bref, attention a ce type d'annonces... (ce qui ne veux pas non plus dire qu'ils soient stricto sensus dans leur droit, ils ont effectivement signés des accords avec les marques en question.

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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par Doll' le Jeu 20 Nov 2008 - 12:06

Un p'tit historique sur Cyber'ien http://mediaplan.ovh.net/~cybergun/corporate/fr/

Ce que j'ai du mal à comprendre c'est si cybergun attaque le "distributeur" ou le "fabricant"...car si c'est le fabricant, y'a du boulot ! Et c'est la mort du cheap un tant soit peu réaliste qui pour le coup va devenir vraiment cheap avec des marquages du type "Daisert Igl" ou "N4AI"...et encore, même comme ça le détournement est trop grossier.
(ah, je me souviens de ma bonne vieille paire de Noke qd j'avais pas les sous pour acheter des Nike )

Ceci étant, j'aimerais bien en savoir plus sur ces histoires de licence. En poussant le vice, on pourrait être accusé de recel ! Doute

La société CYBERGUN a procédé à l'enregistrement à l'Institut National de la Propriété Industrielle de ses concessions exclusives de licences de marques.



Ainsi, tout acte d'utilisation de ces marques, considérées comme marques d'autrui, sans autorisation préalable de la société CYBERGUN est considéré comme un acte de contrefaçon.
De la même manière, le Règlement CCE n° 241/1999 du Conseil de l'Union Européenne du 25 janvier 1999 a étendu le domaine du délit douanier de la stricte marchandise de contrefaçon à la "marchandise Pirate". Il s'agit de tous produits qui sont ou qui contiennent des copies fabriquées sans le consentement du propriétaire du droit d'auteur, d'un droit relatif au dessin ou au modèle.
La commercialisation de marchandises réputées contrefaites et des marchandises Pirates est contrôlée et réprimée : respectivement par la Direction Générale de la Concurrence et de la Répression des Fraudes et la Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects.

La répression des actes de contrefaçon pour importation, exportation ou production, est prévue par la loi n° 94102 du 5 février 1994 modifiée par la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004, qui a considérablement élevé le niveau des sanctions pénales prévues à l'article L 716-9 du Code de la Propriété Intellectuelle. Désormais, la contrefaçon de tout droit de propriété intellectuelle et donc de marque est puni d'un emprisonnement de 4 ans et d'une amende de 400.000 €.
Lorsque les délits prévus à l'article L 716-9 du Code de la Propriété Intellectuelle ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à 5 ans d'emprisonnement et 500.000 € d'amende.
L'article L 716-10 du Code de la Propriété Intellectuelle modifié par la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 réprime de 3 ans d'emprisonnement et de 300.000 € d'amende les faits de détention, de vente de produits contrefaits et le fait de reproduire ou d'utiliser une marque contrefaite.
L'ensemble de ces peines reprises aux articles L716-9 rt L 716-10 sont portées au double en cas de récidive. Selon la loi pénale, ces sanctions sont applicables aux dirigeants de droit ou de fait des sociétés dont l'activité commerciale a été reconnue et qualifiée de contrefaçon.
Par ailleurs, ce délit peut engager la responsabilité des personnes morales.
Le Code de Propriété intellectuelle renvoyant aux dispositions du Nouveau Code Pénal, il en résulte que l'amende encourue par la personne morale s'élève à 2.000.000 € ou 2.500.000 € selon le cas et que la personne morale peut en outre être sanctionnée par des mesures d'interdiction diverses ou même de dissolution. Par ailleurs, l'importation ou l'exportation de marchandises réputées contrefaites et de marchandises Pirates est devenue un délit douanier.
D'autre part, la loi du 5 février 1994 a entraîné la modification corrélative de l'article 428 du Code des Douanes qui permet de sanctionner l'importation ou l'exportation de marchandises présentées sous une marque contrefaite des peines applicables aux délits douaniers prévus au Code des Douanes.
Ces délits sont réprimés par l'article 414 qui prévoit que la contrebande comme l'importation ou l'exportation sans déclaration de marchandises de contrefaçon de marques est passible :

d'un emprisonnement maximum de 3 ans
de la confiscation de l'objet de fraude
de la confiscation des moyens de transport
de la confiscation des objets ayant servi à masquer la fraude
d'une amende comprise entre une et deux fois la valeur de l'objet de fraude.


L'article 432 bis du Code des Douanes prévoit, à titre de peine complémentaire, que le Tribunal peut prononcer : l'interdiction temporaire d'exercer toute profession industrielle, commerciale ou libérale; la suspension du permis de conduire un véhicule automobile (la durée de suspension ne peut excéder 3 ans).
Ces sanctions prévues par le Code des Douanes sont par ailleurs cumulables avec celles prévues par l'article L 716-9 du Code de la Propriété Intellectuelle (4 ou 5 ans d'emprisonnement et 400.000 € ou 500.000 € d'amende).
Il convient enfin de préciser que les dirigeants des sociétés poursuivies à la suite d'infraction à la réglementation sur la répression de l'importation ou l'exportation ou la commercialisation des marchandises présentées sous une marque contrefaite sont personnellement responsables des amendes pénales et pénalités douanières encourues, outre les éventuelles condamnations à un emprisonnement.
C'est dans ce cadre et pour la défense de ses droits que la société CYBERGUN a d'ores et déjà engagé plusieurs actions en contrefaçon.



(source ci-dessus)
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par Angus le Jeu 20 Nov 2008 - 12:44

la solution: des répliques sans marquages de marques donc...

ou du high end...

a méditer éventuellement pour les OP a l'étranger avec controles douaniers, peut etre ...

enfin, bref. leurs avocats vont avoir de quoi s'amuser en Chine
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par lukyluke_147 le Jeu 20 Nov 2008 - 13:02

En théorie, même du marui avec marquage vendu en France par un autre magasin que cyberprout pourrait être poursuivi...

Par contre, et c'est là qu'on voit à quel point cybergun pourrait devenir ridicule, c'est qu'un armurier vendant un vrai M-4 (donc avec les marquage colt) pourrait en théorie être poursuivi.

Par ailleurs, comme chief, je suis surpris, surtout qu'il me semble que ce genre de publication doit comporter le nom du condamné (hors là, on ne sait pas de qui il s'agit)
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par Doll' le Jeu 20 Nov 2008 - 13:11

Par contre, et c'est là qu'on voit à quel point cybergun pourrait devenir ridicule, c'est qu'un armurier vendant un vrai M-4 (donc avec les marquage colt) pourrait en théorie être poursuivi
Non, quand même pas.
La licence de cyber ne porte que sur les répliques d'airsoft j'imagine.
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par Chief le Jeu 20 Nov 2008 - 13:28

C'est aussi que Cybergun tape sur la tête de qui il peut.

Poursuivre en justice l'individuel qui a passé une commande sur le net? Il y a tellement de petites quantitées qui passe à travers, trop difficile à tracer pour eux.

Attaquer le fabricant? Faut d'abord l'identifier et le trouver en Chine. Quand bien même cyber y arrivererait, le fabricant change de nom/usine en 2 jours et il n'y a plus personne à poursuivre.

Alors c'est plus facile de poursuivre le commerçant qui a une boutique sur rue.

Mais c'est tellement plus simple de lancer une rumeur...
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par FreeMan le Jeu 20 Nov 2008 - 13:53

oui et puis il est difficile d'attaquer ler propres fournisseurs car n'oublions pas les débuts de cybergun qui se contentait de re-packager le cheap, il y a fort à parier qu'il travaille toujours avec les même fabricants
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par Angus le Jeu 20 Nov 2008 - 14:01

j'imagine que si Marouette et Classicarmouette ou vfcouette fabriquent des repliques avec des marquages de marques déjà déposées (colt, armalite, HK...) ils le font avec l'accord des marques déposées en question.
la contrefaçon est avérée si un revendeur vend des fausses répliques "cyberprout" avec les marques de marques que cyberprout a acheté au niveau licence.
plus on creuse et moins c'est plausible.
mais l'effet de buzz est indéniable, la preuve !
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par lukyluke_147 le Jeu 20 Nov 2008 - 14:15

OPeut-être que justement, comme ils font du repackaging, seuls les cheap qu'ils repackent sont autorisées... Les autres sont des contre-façons (au regard de la loi).
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par Tic le Jeu 20 Nov 2008 - 15:26

En chine, la contrefaçon n'existe pas.

Comme nous achetons directement à HK... ben CG l'ont dans l'os pour l'instant.

Nihéhéhé
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par FreeMan le Jeu 20 Nov 2008 - 16:13

Oui sauf que nous nous résidons en France et que donc ce sont les lois française qui s'appliquent à nous et pas les lois chinoises.
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par Doll' le Jeu 20 Nov 2008 - 16:37

En chine, la contrefaçon n'existe pas.
Gnéé ??? Shocked

Je ne sais pas quelles sont tes sources mais la contrefaçon existe bel et bien en Chine (j'entends le concept de contrefaçon)
L'ensemble des propriétés intellectuelles (marques, brevets, dessins, modèles, droits d'auteur, etc etc) bénéficient du même cadre juridiqe que les normes internationales.
C'est la mise en application qui est extrêmement compliquée. Comme le soulignait je ne sais plus qui, les sociétes naissent et meurent comme qui rigole, sur des territoires ou zones qui n'ont pas forcément la même réglementation douanière (c'est ce qu'ils nomment les ZES - zones économiques spéciales), avec parfois des zones franches dans lesquelles tu peux faire à peu près ce que tu veux du moment que tu ne revends pas au niveau local...ou international ! (ça dépend justement de la zone en question).
Bref, c'est un sacré merdier pour s'y retrouver et controler tout ça.

La contrefaçon en Chine est un sport national. Je crois que c'est environ équivalent à 10 ou 11% de la production industrielle du pays ! Shocked C'est énorme !
La principale victime de la contrefaçon chinoise, c'est l'industrie chinoise (y'a qu'à voir les cheap des cheap qui fleurissent en airsoft).
90% des actions en justice à des fins de protection de propriété intellectuelle en Chine sont le fait de sociétés chinoises à l'encontre de contrefacteurs...chinois.
Et que dire de l'explosion des dépots de brevet ou des demandes d'enregistrement de marques...

Je bosse pour un fabricant régulièrement contrefait en Chine et je peux te dire que nous avons des contacts très réguliers avec les autorités douanières là bas. Cela ne résout pas tout bien sur, mais ça prouve quand même qu'il y a une réelle prise en considération de la contrefaçon.

+1 avec Freeman
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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par coolhand le Jeu 20 Nov 2008 - 19:03

et je plussplussoie mes petits camarades. Que la contrefacon soit sport tolere en Chine (et de moins en moins tant les pressions internationales sont fortes), soit. Mais cela n'en reste pas moins de la contrefaçon et une fois sortie de Chine, saisissable et soumise a destruction.

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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par coolhand le Jeu 20 Nov 2008 - 19:12

et pour continuer avec la complexité des contrefaçon, Marui a un accord avec colt pour le Japon, pas avec la France, puisque c'est cybg qui l'a... mais il suffit que cybg passe un accord avec marui de distribution et hop ! up !

pour juger de la contrefaçon c'est pareil, c'est bien compliqué
Ceux qui s'en sortent le mieux : ASG distributeur de CA, si je ne m'abuse, et CA signe avec des constructeurs peu connus (genre Arsenal, fabricant américain pour l'AK...) et hop aussi, detourné le plus legalement, l'accord...

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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par Onikage le Ven 21 Nov 2008 - 18:23

Je pense comme vous que c'est un fake. Une publication judiciaire contient toujours les raisons sociales et références des deux parties, ainsi que la date du jugement et le numéro de la cours ou du tribunal si cela est nécessaire, avec la mention que la publication est faite sur ordre du tribunal.

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Re: Procès Cybergun VS SARL Française ...

Message par coolhand le Ven 21 Nov 2008 - 19:59

Onikage a écrit:Je pense comme vous que c'est un fake. Une publication judiciaire contient toujours les raisons sociales et références des deux parties, ainsi que la date du jugement et le numéro de la cours ou du tribunal si cela est nécessaire, avec la mention que la publication est faite sur ordre du tribunal.

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